TEXTES ET RÉFÉRENCES
La Conduite responsable en recherche est encadrée par des textes normatifs provenant principalement des organismes subventionnaires et de l’Université de Montréal.
Intégrité scientifique
Institutionnel (UdeM)
- 60.11: Règlement sur le traitement des manquements à l’Éthique en recherche
- 60.13: Politique sur la propriété intellectuelle
- 10.23: Règlements sur les conflits d’intérêts
- 20.18: Règlement disciplinaire concernant les étudiants
- 30.12: Règlement disciplinaire sur le plagiat et la fraude concernant les étudiants des cycles supérieurs
- 50.30: Règlement disciplinaire concernant les membres du personnel enseignant
Provincial
- Politique sur la conduite responsable en recherche du MAPAQ
- Les règles générales communes des Fonds de recherche du Québec
- Propriété intellectuelle - Les Fonds de recherche du Québec
Fédéral
Ethique de la recherche avec des êtres humains
Institutionnel (UdeM)
- 60.1 : Politique sur la recherche avec des êtres humains
- Règles de fonctionnement des comités d'éthique
Provincial
- Normes adoptées par les Fonds de Recherche du Québec en éthique de la recherche
- Cadre de référence ministériel pour la recherche avec des participants humains (2020)
- Code civil du Québec
- Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé
- Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels
Fédéral
Reconnaissance d'approbation éthique
- Reconnaissance des approbations éthiques effectuées par des CER des établissements affiliés
- Reconnaissance des approbations éthiques de recherches à risque minimal effectuées par des CER externes
- Entente-cadre régissant l'évaluation éthique des projets à risque minimal faisant intervenir plusieurs établissements universitaires québécois
En recherche clinique
Provincial
Fédéral
- Ligne directrice – Bonnes pratiques cliniques : addenda intégré de l’E6(R1) ICH thème E6(R2) Fichier PDF. (en anglais seulement) – novembre 2016 – International Council for harmonisation of Technical
- Requirements for Pharmaceuticals for Human Use (ICH)
- Document d’orientation : Titre 5 de la partie C du Règlement sur les aliments et drogues– août 2019 – Santé Canada
- Règlement sur les aliments et drogues – décembre 2018 – Gouvernement du Canada
- Règlement sur les produits de santé naturels – décembre 2018 – Gouvernement du Canada
Ethique en expérimentation animale
Conseil canadien de protection des animaux
Institutionnel (UdeM)
Comité institutionnel d'intégration de protection des animaux (CIIPA)
Bonnes pratiques - Modèles tumoraux
Évaluation du bien-être animal
Incidents liés au bien-être animal
Bonnes pratiques – Méthodes de manipulation des animaux
Procédures normalisées de fonctionnement du CÉUA Veuillez prendre note que les PNF-01, 10 et 11 feront prochainement l'objet d'une révision.
CEUA-PNF01_Revision_protocoles_utilisation_animaux_V240613
CEUA-PNF02_Responsabilites_pouvoirs_procedures_CEUA_V240223
CEUA-PNF03_Financement_autorisation_comité_ehique_V240322
CEUA-PNF04_Evaluation_merite_scientifique_V240223
CEUA-PNF05_Evaluation_merite_pedagogique_V240223
CEUA-PNF06_Visite_animaleries_laboratoires_V231117
CEUA-PNF07_Programme_soutien_post-approbation_V220520
CEUA-PNF08_Formation_expérimentation_animale_V220520
CEUA-PNF09_Projets_etude_conjoints_V21117
CEUA-PNF10_Determination_points_limites_V211109
CEUA-PNF11_Lignes_directrices_utilisation_animaux_ens_V101012
CEUA-PNF12_Tierces_parties_V240517
CEUA-PNF13_Delai_reponse_chercheur_absence_renouvellement V211109
Conduite responsable en recherche
Institutionnel (UdeM)
- Politique 60.16 : Politique sur la Conduite responsable en recherche (2021)
Provincial
Fédéral